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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD
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EUROPE 92
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPE 92
CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1463034
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/1998

Présentation de la marque EUROPE 92

Déposée le 26 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPE 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD domicilié(e) Z.I. La Collonge, 69400 GLEIZE VILLEFRANCHE SUR SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque EUROPE 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE 92 est expirée depuis le 26 avril 1998.

CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD a également déposé les autres marques suivantes : CENTRAL VERT , EUROPE 93 , CLOCHEMERLE , HORIZON 2000 , ACADIA , CENTRAL FLOR , NOVO PLANTS


CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD, Société Anonyme - Z.I. La Collonge, 69400 GLEIZE VILLEFRANCHE SUR SAONE. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.